Termes et conditions

Date de la dernière mise à jour : 19/09/2025

Bienvenue sur le site web de qoravianthes. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de vous conformer et d'être lié par les termes et conditions suivants. Veuillez les lire attentivement.

1. Acceptation des termes

En utilisant notre site web, vous acceptez d'être lié par ces termes et conditions, notre politique de confidentialité et toutes les lois et réglementations applicables. Si vous n'acceptez pas ces termes, veuillez ne pas utiliser notre site.

2. Utilisation du site

Le contenu de ce site est fourni à titre informatif uniquement. qoravianthes se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout aspect du site à tout moment, y compris la disponibilité de toute fonctionnalité, base de données ou contenu, sans préavis.

3. Services comptables

Les informations contenues sur ce site concernant nos services comptables sont de nature générale et ne constituent pas un conseil professionnel adapté à votre situation particulière. Les services comptables fournis par qoravianthes feront l'objet d'un contrat séparé détaillant les termes spécifiques applicables.

4. Propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, graphiques, logos, images, clips audio, vidéos, logiciels et autres matériels, est la propriété de qoravianthes ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur le droit d'auteur et autres lois sur la propriété intellectuelle.

5. Restrictions d'utilisation

Vous ne pouvez pas :

• Reproduire, distribuer, afficher publiquement ou exécuter publiquement le contenu
• Modifier ou créer des œuvres dérivées
• Décompiler ou désassembler toute partie du site
• Utiliser le site d'une manière qui pourrait l'endommager ou compromettre son fonctionnement
• Utiliser des robots, des scrapers ou d'autres moyens automatisés pour accéder au site

6. Liens vers des sites tiers

Notre site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. qoravianthes n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et n'assume aucune responsabilité pour le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site tiers.

7. Limitation de responsabilité

qoravianthes ne sera pas responsable de tout dommage direct, indirect, accessoire, spécial ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser notre site ou nos services, ou de toute information fournie sur le site.

8. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de tenir qoravianthes indemne de toute réclamation, dommage, obligation, perte, responsabilité, coût ou dette, et dépense résultant de votre violation de ces termes.

9. Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis par les lois du Canada et de la province de Québec. Tout litige concernant ces termes sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Montréal, Québec.

10. Modifications

qoravianthes se réserve le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Votre utilisation continue du site après de telles modifications constitue votre acceptation des nouveaux termes.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à :

Email : contact@qoravianthes.com
Téléphone : +1 (581) 629-3742
Adresse : 1212 Rue Bishop, Montréal, QC H3G 2E3, Canada